Crédits et mentions légales

Ce site est édité par :

logo Hors Cadre

EURL Hors Cadre
Siège social : 5, impasse de la Mue 14210 CHEUX
Tél : 02 31 26 05 21
au capital de 7.700 euros
N° SIRET 402 939 821 00011
N° SIREN 402 939 821
Code APE 804 C
N° Formateur 25 140 11 36 14

Crédits

Conception de la charte graphique du site
Marc HOUSSAYE pour MH Communication www.mh-communication.com

Intégration (X)HTML CSS, Javascript
Marc HOUSSAYE pour MH Communication www.mh-communication.com

Réalisation technique
Matthieu SADOUNI pour MH Communication – www.mh-communication.com

Hébergement
OVH - www.ovh.com

Droit d'auteur - Copyright © - Droit des marques - Liens

La reproduction ou la représentation en tout ou partie des éléments se trouvant sur le site est strictement interdite.

Droit d'auteur

Les droits de reproduction et de représentation de l'ensemble des œuvres représentées sur le site sont strictement réservés.

En conséquence, la reproduction et la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.

Droit des marques

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.

La création des liens vers www.hors-cadre-formation.fr

Le site www.hors-cadre-formation.fr autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

* ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site www.hors-cadre-formation.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre ;

* mentionner la source www.hors-cadre-formation.fr du contenu visé.

Cette autorisation ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ou à l'ordre public.

Données Personnelles

L'utilisateur est informé que ses données personnelles recueillies dans le cadre des formulaires de contacts, services personnalisés ou tout autre questionnaires font l'objet d'un traitement automatisé par Hors Cadre Formation. Les informations recueillies sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l'usage exclusif des membres et des services de Hors Cadre Formation.

Certaines informations spécifiques demandées dans les formulaires en ligne sont obligatoires. A noter que si leur saisie est erronée, les informations ne sont pas envoyées à Hors Cadre Formation.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés),vous pouvez exercer votre droit d'accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en écrivant à Marie Théault - Hors Cadre 5, impasse de la Mue 14210 CHEUX.

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr.

Droit des marques

Hors Cadre met à la disposition des internautes des informations dont elle fait ses meilleurs efforts pour assurer l'exactitude au moment de leur mise en ligne. Hors Cadre ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels préjudices liés à la consultation de ces informations.

Hors Cadre se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer le contenu du site.

Hors Cadre ne saurait être tenue responsable de l'utilisation qui serait faite par les internautes des informations contenues dans le site.

Des liens hypertextes présents sur le site www.hors-cadre-formation.fr permettent l'accès à d'autres sites sur lesquels Hors Cadre n'exerce aucun contrôle. La responsabilité de Hors Cadre ne saurait en aucun cas être engagée en cas de préjudice causé par le contenu d'un ou plusieurs des sites rattachés par un lien hypertexte.

Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciel informatiques notamment contre les virus informatiques circulant sur le réseau. Hors Cadre ne saurait en aucun cas être tenue responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion à son site.

Hors Cadre décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.